par Julien Riant | Avr 2, 2026 | Droit d'auteur
Lorsqu’un collectionneur acquiert des bronzes présentés comme des originaux de Rodin, mais réalisés par prise d’empreintes directes sur des marbres — technique dite du surmoulage —, peut-il en obtenir la qualification d’œuvres originales...
par Julien Riant | Jan 19, 2026 | Droit d'auteur
Les actions engagées sur le fondement de la contrefaçon de photographies ou d’autres images ou créations graphiques sont particulièrement délicates à manier et comportent plusieurs pièges parfois sous-estimés par les auteurs ou leurs ayants droit. Une décision...
par Julien Riant | Jan 16, 2026 | Droit d'auteur
La question de la titularité des droits d’auteur portant sur un entretien filmé est récurrente en pratique, qu’il s’agisse de productions journalistiques, documentaires ou audiovisuelles. Par un arrêt récent rendu à propos du film documentaire de 2019 « Delphine et...
